Mentions légales
Le site domainedesbroix.com (ci-après dénommé le "Site") est édité et exploité par SAS Domaine des Broix, dont l’établissement principal est situé au LES BROIX 16120 BELLEVIGNE.
Informations légales
Le Site domainedesbroix.com est la propriété exclusive de Monsieur Seys qui l'édite.
Adresse postale : LES BROIX 16120 BELLEVIGNE
Adresse e-mail : domaine-des-broix@wanadoo.fr
Hébergement
Le Site est hébergé par IONOS SARL (1&1 IONOS) - 7 Place de la gare, 57200 SARREGUEMINES, France
Propriété intellectuelle
Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par la loi. Son contenu, y compris les textes illustrations, photographies et présentations sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Il en va de même de la base de données contenue sur le Site. L’entreprise SAS Domaine des Broix vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de souslicencier sur le contenu du Site, et ce, pour les simples accès, navigation et utilisation liés au Site. Cette licence ne vous accorde aucun droit, en particulier d’exploitation commerciale de ces contenus.
Marques
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs figurant sur le Site sont protégés par la loi française et internationale. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie d’un des signes précités sans autorisation expresse écrite est interdite.
Limitation de responsabilité
Nous nous efforçons d'assurer, au mieux de nos possibilités, l'exactitude et l’actualité des informations diffusées sur le Site. Nous nous réservons le droit de corriger et de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis. Il appartient aux visiteurs du Site de vérifier l'information donnée sur le Site par d'autres moyens, y compris en nous contactant directement. Nous déclinons toute responsabilité (a) pour toute imprécision, inexactitude ou omission relative aux informations disponibles sur le Site, (b) pour les dommages résultant d'une modification des informations figurant sur le Site causée par une éventuelle manipulation frauduleuse effectuée par des tiers et (c) pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Les limitations de responsabilité précitées ne s’appliquent pas en cas de faute grave ou intentionnelle de l’entreprise SAS Domaine des Broix et/ou de mort d'un consommateur ou de dommages corporels causés à celui-ci, résultant d'une faute de l’entreprise SAS Domaine des Broix.